Kali Poler

Conditions générales de Vente.

Préambule:

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, Pat COGNE entreprise individuelle inscrite au RCS de Grenoble sous le numéro A 353 878 168, (n° TVA Intracommunautaire FR7135387816800031) et sise a 38220 Vizille Isère route nationale 85, tél 04 76 78 89 83, mail : pat.cogne@gmail.com, si après dénommée "FRANCOIS COGNE Snowboard Shop" et, d'autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de FRANCOIS COGNE Snowboard Shop http://www.francoiscogne.com si après dénommé "l'utilisateur".

Ces conditions ne concernent a titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat à l'exclusion de toutes conditions préalablement disponibles sur le site.

Objet:

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre FRANCOIS COGNE Snowboard Shop et l'utilisateur, de la commande à la livraison en passant par le paiement. Elle règle toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande entre les parties contractantes.

1 - La Commande:

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié en complétant le bon de commande.

Toute commande voit acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci dessous mentionnées.

A défaut de disponibilité du produit, FRANCOIS COGNE Snowboard Shop s'engage à en informer l'utilisateur sous 48h (sauf le dimanche), par téléphone.

2 - La livraison:

2a : La livraison s'effectue à l'adresse de l'utilisateur qui l'aura portée sur son bon de commande.

FRANCOIS COGNE Snowboard Shop s'engage à effectuer la livraison des articles commandés dans un délai maximal de 72h, jours ouvrés. Pour le suivi de votre commande en cours vous pouvez envoyer un E-Mail à ou téléphoner au: 04.76.78.89.83

Les frais de port TNT 24h sont offerts par FRANCOIS COGNE Snowboard Shop å partir de 150€ d'achat. En dessous de 150€, des frais de port sont appliqués (8€ pour une livraison 24h en relais colis ou lieu de travail et 10€ au domicile).

2b : L'utilisateur dispose de 7 jours francs à réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et retourner les articles ne lui convenant pas, non utilisés, équipés de leurs étiquettes. Les articles doivent nous être retournés à François Cogne RN85 38220 Vizille. Les frais de retour sont à la charge de l'utilisateur. Le remboursement complet sera fait dès réception de la marchandise dans un état propre à une nouvelle commercialisation.

L'utilisateur peut également demander un échange contre une autre taille ou couleur, merci de joindre au retour un nom et n° de commande afin de faciliter le traitement.

3 - Les modalités de paiement:

L'utilisateur a la possibilité de choisir entre 4 modes de paiement proposés sur le site : CB en 1 fois, CB en 3 fois, Paypal (ces 3 système se font directement en ligne et sont totalement sécurisés) ou enfin le paiement par chèque ou virement pour lequel nous vous contacterons par téléphone sous 24h pour les modalités.

Après réception de la commande de l'utilisateur, notre service le contactera par email afin de confirmer la disponibilité des articles ainsi que les délais de livraison.

4 - Garanties:

défauts de fabrications:

l'ensemble des articles proposés sur le site sont garantis 1 an contre tous défauts de fabrication Les fabricants ou importateurs des articles en question assurent ces garanties par notre biais et sont seuls juges en la matière. Si les garanties "défaut de fabrication" est jugée applicable, l'article sera changé à l'identique, ou (en cas de rupture de stock) un modèle de même type (qualité et prix équivalents) sera proposé.

6 - Données nominatives:

FRANCOIS COGNE Snowboard Shop se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur uniquement pour sa propre utilisation. Nous pourrons notamment contacter l'utilisateur par EMail pour l'informer de divers promos ou soldes. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.

7 - Propriété intellectuelle:

Tous les éléments du site http://www.francoiscogne.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous jacente, sont protégés par le droit d'auteur des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de FRANCOIS COGNE Snowboard Shop. L'utilisateur qui dispose d'un site internet à titre personnel et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant à la page principal du site de FRANCOIS COGNE Snowboard Shop doit obligatoirement en demander l'autorisation à FRANCOIS COGNE Snowboard Shop par E-Mail. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hyper texte renvoyant au site de FRANCOIS COGNE Snowboard Shop et utilisant la technique du Framing ou du In line-linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de FRANCOIS COGNE Snowboard Shop.

8 - Preuves:

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de FRANCOIS COGNE Snowboard Shop seront considérés comme des preuves de communication des commandes et des paiement intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle conformément a l'article 1348 du code civil.

9 - Lois applicables et compétences:

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.